Compte rendu de la CPN 52 du 19 juin 2009

Compte rendu de la CPN 52 du 19 juin 2009

Les sujets qui ont été portés à l’ordre du jour de la CPN 52 sont ceux qui ont été discutés dans les CPN 56 des 2 avril, 5mai et 8 juin 2009 et qui n’ont pas fait l’objet de demandes de compléments d’information en CPN 56. C’est ainsi que des propositions de modification statutaires parvenues trop tardivement pour être prises en compte dans les ODJ des CPN 56 (et particulièrement de la dernière du 8 juin) ou reportées à un examen ultérieur pour consultation ou complément d’information déposés par l’un ou par l’autre des deux collèges, salariés et employeurs, ne figurent pas dans cet ordre du jour.
Compte rendu de la CPN 52 du 19 juin 2009

Compte rendu de la CPN 56 du 2 avril 2009

Cette commission paritaire nationale, anciennement régie par l’article 52, l’est désormais par l’article 56 du nouveau statut. C’était sa première réunion sous sa nouvelle numérotation. Outre son président (le président de l’APCM), le directeur général et le directeur général adjoint de l’APCM, un secrétaire général et deux agents du service juridique de l’APCM, il y avait 6 présidents et 7 représentants du personnel qui siégeaient (4 CFDT, 1 CGT (invité, sans droit de vote), 1 CGT-FO, 1 CGC).
(suite…)
Lettre adressée le 14 septembre 2009 au Président de l’APCM

Assemblée générale ordinaire annuelle du 18 mars 2009 à Bordeaux

L’assemblée générale ordinaire 2009 de la CGC-CMA, régulièrement convoquée par courrier en date du 23 février 2009, s’est tenue le mercredi 18 mars, au restaurant de l’hôtel California II, 22 rue Charles Domencq à Bordeaux, de 12h00 à 17h00.
Un tour de table permet à chacun et chacune de se présenter et d’aborder les problèmes rencontrés localement (voir plus bas les questions diverses). (suite…)

Lettre adressée le 14 septembre 2009 au Président de l’APCM

Le texte des nouveaux statuts

Pour avoir accès au texte intégral du nouveau statut paru au JO, cliquez ici legifrance.gouv.fr

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